A l'instar de Johnny Hallyday, futur
exilé fiscal en Suisse, une personne -- célèbre ou anonyme --
quitterait chaque jour la France pour échapper à l'impôt, un
phénomène tabou et difficile à enrayer à l'heure de la
concurrence fiscale en Europe.
"J'en ai marre, comme beaucoup de
Français, de payer ce qu'on nous impose comme impôts, voilà j'ai
fait mon choix", a clamé jeudi l'icône nationale en confirmant
son intention d'aller s'établir une partie de l'année dans son
chalet de Gstaad, paisible station de sports d'hiver helvète.
Pavé dans la mare, la nouvelle a
suscité embarras, ou sarcasme, dans la classe politique --
Johnny Hallyday étant un fervent soutien du présidentiable UMP
Nicolas Sarkozy. Et jette un coup de projecteur sur un phénomène
connu mais tabou: l'exil fiscal.
Le nombre exact de Français qui
partent, souvent discrètement, s'installer à l'étranger, pour ne
plus être soumis à l'impôt sur le revenu et à l'impôt sur la
fortune (ISF), est évalué à "un par jour" par Gilles Carrez,
rapporteur général (UMP) du Budget à l'Assemblée.
Les artistes Alain Delon et Charles
Aznavour, l'ancien coureur automobile Alain Prost, la championne
de tennis Amélie Mauresmo mais aussi nombre d'hommes d'affaires
en vue et moult anonymes résident à l'étranger. L'ex-PDG du
groupe Vinci, Antoine Zacharias, parti sur fond de scandale
autour de sa rémunération, s'est installé tout récemment à
Genève, selon Les Echos.
Un choix parfaitement légal à
condition de résider effectivement hors de France plus de 183
jours par an.
En 2003, Bercy estimait ainsi à
environ 370 le nombre de "délocalisations liées à l'ISF", un
niveau stable depuis 1997, selon un récent rapport du député
Olivier Dassault (UMP). D'où un manque à gagner d'environ 7
millions d'euros l'année suivante pour l'Etat, soit 0,3% des
recettes d'ISF, ajoute le rapport.
Depuis, motus. Interrogée par l'AFP,
la Direction générale des impôts (DGI) assure ne pas disposer de
chiffres récents "suffisamment fiables".
Seule certitude, il y a également
chaque année des "retours" de Français redevables à l'ISF (149
en 2003) mais, selon le rapport, le patrimoine moyen de ces
"rapatriés" fiscaux serait inférieur de moitié à celui des
partants.
Quant aux destinations choisies,
elles sont sans surprise.
Les plus fortunés prisent fort la
Suisse et son secret bancaire. La Belgique constitue une autre
destination de choix, notamment pour les entrepreneurs ayant
cédé leur entreprise et souhaitant échapper à la fois à
l'imposition des plus-values et à l'ISF. La Grande-Bretagne ou
les Etats-Unis accueillent quant à eux des patrimoines plus
modestes, selon le rapport.
Malgré la hausse continue du nombre
d'assujettis à l'ISF et des recettes qu'il génère, ces départs
apportent de l'eau au moulin des pourfendeurs de cet impôt.
Sans le remettre entièrement en
cause, le gouvernement l'a d'ailleurs modifié par petites
touches, via des abattements sur les plus-values de cession ou
le fameux bouclier fiscal, qui limite à 60% des revenus le
montant des impôts directs des personnes.
Si la France ne peut espérer
rivaliser avec l'eldorado fiscal suisse, une solution
consisterait à "mener d'urgence un travail d'harmonisation
fiscale au niveau de l'Union européenne", estime
Vincent Drezet, du Syndicat national
unifié des impôts (Snui). Un chantier délicat sur lequel
les 25 avancent laborieusement.